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La révision générale du Plan Local d'Urbanisme et du zonage d'assainissement a été approuvée en Conseil Municipal du 23 janvier 2019.

Les délibérations

DELIBERATION 2019-01 REVISION GENERALE PLU

DELIBERATION 2019-02 ZONAGE D'ASSAINISSEMENT

DELIBERATION 2019-03 DPU

Intégralité du dossier ci-après :

0-Liste pieces PLU

 1. RAPPORT PRESENTATION TOME 1

 1. RAPPORT PRESENTATION TOME 2

 2-PADD

 3-OAP

 4-REGLEMENT

 5.1 plan du nord

ico file 5.2 plan du sud.

ico file 5.3 plan du centre

 Annexes :

ico file 6.1 Taxe d'Aménagement.

ico file6.2.1 - Fiches et listes SUP

ico file6.2.2 - Plan des servitudes d'utilité publique

ico file 6.3 - Droit de préemption urbain

ico file6.4 - Classement sonore des ITT

ico file6.4 - Plan ITT

ico file6.5 - Annexes sanitaires

ico file6.5.2 - Plan AEP

ico file6.5.3 - Plan EU

ico file6.6 - Informations sites archéologiques

ico file6.7 - PPRI

ico file6.7.2 - Plan zonage A0 Sud

ico file 6.7.3 - Plan zonage A1 Nord

ico file 6.7.4 - Plan aléa A0 Sud

ico file 6.7.5 - Plan alea A1 Nord

ico file 6.8 - Risque retrait gonflement des argiles

ico file 6.9 - Risque glissement de terrain

ico file 6.10 Risque sismique

ico file 6.11 - PPRT

ico file 6.12 - Risque feux de forêt.

ico file6.13 - ETUDE Loi Barnier

 

Cartographie et cadastre

Des services gratuits

1- La Communauté vous offre un service cartographique local accessible en cliquant ici.
Voici également une note sur l'utilisation de ce site : notice SIG

2- La Direction Générale des Impôts a mis en ligne un service à deux volets :
- un volet "consultation" : en libre accès permettant à toute personne de consulter les plans cadastraux et certains données associés, et d’en éditer des extraits papiers.
- un volet "acquisition" permettant de commander, après création d’un compte client et identification, des fichiers cartographiques numériques.
Pour en savoir plus, et accéder au site du cadastre en ligne, voir le lien ci-après : https://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do